Politique de confidentialité

Cette notice décrit le fonctionnement actuel d’AOILT. Les durées applicables aux prestataires et les garanties de transfert restent à compléter et à faire valider avant le lancement commercial.

Responsabilités

Tchaptchet Stephane, entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise, est l’éditeur d’AOILT et gère les données des comptes et du service. Son adresse professionnelle et ses coordonnées figurent dans les mentions légales. Chaque agence reste responsable des données de ses prospects, de leur collecte et de l’utilisation des recommandations. Les modalités de sous-traitance doivent être formalisées avec l’éditeur avant de confier des données clients au service.

Données utilisées et finalités

Le service utilise votre nom, votre adresse e-mail, votre mot de passe haché, le nom de votre agence, les informations de profil renseignées, votre abonnement et les compteurs d’utilisation pour gérer votre accès et fournir les fonctionnalités demandées. Les données de prospects comprennent les coordonnées, le type de projet, le statut, les dates de contact, les notes et la valeur potentielle que vous saisissez ou importez. Les analyses et brouillons sont conservés dans votre espace.

La fourniture du service et la gestion du compte relèvent de l’exécution du contrat. Les traitements nécessaires à la sécurité relèvent de l’intérêt légitime, sous réserve des droits des personnes. La mesure d’audience facultative repose sur votre consentement. Votre agence doit déterminer la base légale applicable à sa propre prospection et respecter les oppositions.

Analyses et relances par intelligence artificielle

Un traitement IA est déclenché uniquement lorsque vous le demandez. Le prestataire reçoit les informations utiles au prospect : nom, projet, statut, dates, notes, valeur potentielle et, selon la fonction, analyse précédente. La présence d’un e-mail ou d’un téléphone est transmise, pas leur valeur depuis les champs dédiés. Attention : des coordonnées ou informations sensibles copiées dans les notes peuvent être transmises avec celles-ci. Pour personnaliser une relance, le nom de l’agent et de son agence sont également transmis.

Évitez toute donnée sensible ou non nécessaire dans vos notes. Le score est une aide à la décision, pas une décision automatique produisant un effet juridique. Vous devez relire les recommandations et les messages. AOILT n’envoie jamais automatiquement de relances aux prospects : un envoi direct n’a lieu qu’après relecture et confirmation explicite par l’agence.

Prestataires et destinataires

Abacus.AI fournit l’hébergement, la base de données, le traitement IA et le service d’e-mail de réinitialisation. Stripe gère les paiements et le portail de facturation : AOILT conserve les références et états d’abonnement, pas les numéros de carte. Google Analytics intervient uniquement après acceptation de la mesure d’audience. La connexion Google n’est actuellement pas activée.

Brevo intervient comme sous-traitant pour l’envoi des e-mails de relance, avec un hébergement des données dans l’Union européenne. Il est utilisé uniquement pour les relances envoyées directement depuis AOILT avec l’accord explicite de l’agence (relecture puis confirmation « Envoyer »), et jamais pour de l’envoi automatique sans validation. Brevo reçoit l’adresse e-mail du prospect, l’objet et le contenu du message, ainsi que l’adresse de réponse vérifiée de l’agence. Chaque e-mail comporte un lien de désinscription et les coordonnées de l’agence ; les prospects désinscrits sont marqués « ne plus contacter » et ne peuvent plus recevoir de relance depuis AOILT.

Les lieux de traitement, les durées de conservation propres aux prestataires et les garanties applicables aux éventuels transferts hors de l’Espace économique européen doivent être confirmés par l’éditeur dans ses accords avec ces prestataires. Cette notice ne constitue pas une garantie d’hébergement exclusivement européen.

Cookies et mesure d’audience

Des cookies techniques sont nécessaires à l’authentification. Le choix de consentement est mémorisé dans votre navigateur. Aucun script Google Analytics n’est chargé avant votre accord. En cas d’acceptation, Google Analytics mesure notamment les pages consultées et la provenance des visites. Vous pouvez refuser ou retirer ce consentement sans perdre l’accès au service.

Conservation, export et suppression

Les données de votre espace restent enregistrées jusqu’à leur suppression ; aucune purge automatique des prospects inactifs n’est actuellement appliquée. Votre agence doit donc définir et appliquer ses durées de conservation. Vous pouvez exporter les données et supprimer des prospects. Depuis Données & RGPD, un administrateur peut supprimer l’agence et ses données applicatives ; un membre peut supprimer son compte.

La suppression des données applicatives n’atteste pas d’un effacement immédiat des sauvegardes ou des éléments conservés par les prestataires. Lors de la suppression d’une agence, AOILT tente de résilier son abonnement. Cette tentative peut échouer chez le prestataire de paiement : résiliez de préférence depuis le portail de facturation avant de supprimer votre agence et conservez la confirmation. Les durées légales et techniques doivent être confirmées par l’éditeur.

Sécurité

Les mots de passe sont hachés, les accès sont authentifiés et les ressources sont filtrées par agence. Utilisez un mot de passe unique et ne partagez pas votre compte. Aucune mesure technique ne permet de promettre un risque nul.

Vos droits

Selon votre situation, vous pouvez exercer vos droits d’accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité. Pour les données d’un prospect, contactez d’abord l’agence qui les traite. Pour votre compte AOILT, les fonctions de profil, d’export et de suppression sont disponibles dans votre espace ; vous pouvez également contacter l’éditeur à l’adresse [email protected].

Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL, l’autorité française de protection des données.